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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TRADITION
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LES HAUTS DE BEAUSEJOUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE BEAUSEJOUR
FRANCE TRADITION, SARL

Numéro de dépôt :
4166237
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2025
LES HAUTS DE BEAUSEJOUR de FRANCE TRADITION

Présentation de la marque LES HAUTS DE BEAUSEJOUR

Déposée par voie électronique le 19 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE BEAUSEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TRADITION domicilié(e) CHATEAU BEAUSEJOUR - 33570 - PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE TRADITION, M. GERARD DUPUY domicilié(e) CHATEAU BEAUSEJOUR - 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque LES HAUTS DE BEAUSEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE BEAUSEJOUR arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

FRANCE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : SUBLETT , LES BORIES DE LANGLAIS , MAYNE D'OLIVIER , CHEVALIER DE BEAUSEJOUR


FRANCE TRADITION, SARL - CHATEAU BEAUSEJOUR - 33570 - PUISSEGUIN - France


FRANCE TRADITION, M. GERARD DUPUY - CHATEAU BEAUSEJOUR - 33570 - PUISSEGUIN - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Vins.